Des voitures qui disparaissent ?
- Mathieu MILLET
- il y a 4 jours
- 2 min de lecture
Tout commence avec un article de Blick (un peu ancien) et une statistique ahurissante. 😯 Le magazine suisse avance le chiffre de 46 674 voitures disparues en 2018. [1]
En progressant dans la lecture, on exclut vite l’hypothèse d’une conspiration de magiciens et on saisit mieux de quoi il retourne. Ces véhicules, qui représentent en tout 1 % du parc helvétique, ont vu leur carte grise annulée, mais n’ont été ni détruits, ni exportés.
L’article poursuit en s’interrogeant sur le destin et la localisation de ces autos passées sous les radars de l’administration. 📡 L’explication privilégiée évoque le départ pour l’Europe de l’Est de voitures munies de plaques d’immatriculation temporaires et qui ne refont jamais surface.
Mais revenons en France, où la question de telles disparitions n’a, à notre connaissance, guère été creusée. Il semble pourtant y avoir assez de trous dans la raquette pour s’en préoccuper.
D’abord, parce que l’exportation ne donne pas chez nous lieu à un changement d’immatriculation. Alors que dans d’autres pays elle implique la délivrance de plaques provisoires, valables le temps d’effectuer les démarches pour se mettre en règle dans le pays d’accueil. [2] 👮♀️
Ensuite, l’administration française ne pose pas pour condition à l’exportation (comme cela se fait ailleurs) la radiation préalable du véhicule des registres nationaux ou la restitution des plaques d'immatriculation.
Non, la cession se fait exactement comme toute cession, en remplissant le même CERFA. La destination future de la voiture dépend, dans un second temps, du seul acheteur. C’est donc à lui qu’incombe la responsabilité de remplir une déclaration d’exportation. [3] Et s’il omet de s’en occuper ? La voiture poursuit sa carrière à l’étranger, sans radiation du SIV. 🛣️
Dans la cohorte des disparus, ces exports non déclarés sont sans doute rejoints par les voitures qui changent de main sans document officiel ou celles dont les propriétaires s’expatrient sans en référer au SIV.
Je me suis un peu penché sur les démarches à effectuer pour faire immatriculer une voiture française en Allemagne ou en Italie. D’après mes recherches, les autorités locales ne s’inquiètent à aucun moment de la radiation du véhicule auprès du SIV. La même voiture pourrait ainsi potentiellement avoir une double identité, de part et d’autre de la frontière.
Bon, à l’arrivée, on peut postuler que, en France aussi, des voitures « disparaissent », mais peut-on quantifier le phénomène ? Difficile. Pour toutes les raisons avancées plus haut, un véhicule risque de quitter le territoire sans que l’information ne remonte jamais... 🤔
Sources :
1. blick.ch
